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Documents  PACS | enregistrements trouvés : 51

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UH

- n° 1682
Cote : P w

En 2016, en France, 7 % des personnes vivant en couple sont pacsées. Cette forme d’union est bien moins fréquente que le mariage, largement prédominant, et l’union libre. Le type d’union varie fortement avec l’âge des conjoints, leur niveau de diplôme, leur nombre d’enfants, le fait d’être immigré. Il varie aussi avec le département de résidence. Ainsi, le Pacs est plus présent dans les départements du Sud-Ouest et sur la façade atlantique. Le mariage reste plus fréquent sur la moitié est du territoire. Des différences existent aussi entre les grandes villes : l’union libre et le Pacs sont plus fréquents dans les métropoles estudiantines. Les jeunes de moins de 30 ans contractualisent plus souvent leur union par un mariage dans les départements franciliens hors Paris, de l’est de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de la bordure orientale du littoral méditerranéen.
En 2016, en France, 7 % des personnes vivant en couple sont pacsées. Cette forme d’union est bien moins fréquente que le mariage, largement prédominant, et l’union libre. Le type d’union varie fortement avec l’âge des conjoints, leur niveau de diplôme, leur nombre d’enfants, le fait d’être immigré. Il varie aussi avec le département de résidence. Ainsi, le Pacs est plus présent dans les départements du Sud-Ouest et sur la façade atlantique. Le ...

MARIAGE ; PACS ; COUPLE ; FRANCE ; UNION LIBRE

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UH

- n° 497 - 4 p.
Cote : P 25

Les couples hétérosexuels souhaitant une reconnaissance civile de leur union ont le choix entre le pacs et le mariage en France depuis 1999. En quoi ceux ayant choisi le pacs se distinguent-ils des mariés ? Les pionniers qui se sont pacsés peu de temps après l’instauration de la loi sont-ils différents des pacsés plus récents ? Pour le savoir, Estelle Bailly et Wilfried Rault analysent l’enquête Famille et logements réalisée en 2011 par l’Insee en collaboration avec l’Ined.
Les couples hétérosexuels souhaitant une reconnaissance civile de leur union ont le choix entre le pacs et le mariage en France depuis 1999. En quoi ceux ayant choisi le pacs se distinguent-ils des mariés ? Les pionniers qui se sont pacsés peu de temps après l’instauration de la loi sont-ils différents des pacsés plus récents ? Pour le savoir, Estelle Bailly et Wilfried Rault analysent l’enquête Famille et logements réalisée en 2011 par l’Insee ...

PACS

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UV

vol. 2 - n° 66 - 343-372
Cote : P 18

Incarnant la reconnaissance du couple de même sexe dans des termes différents du mariage, le Pacte civil de solidarité (pacs) est, depuis sa création en 1999, de plus en plus souvent choisi par des couples de sexe différent. Si les transformations contemporaines des formes d’union et les changements dans le domaine de la sexualité sont souvent étudiés séparément, cet article rompt avec cette dissociation pour interroger l’hypothèse selon laquelle les contractant.e.s du pacs donnent à voir des attitudes et des comportements vis-à-vis de la sexualité qui font écho à la diversification normative constatée par le groupe Contexte de la sexualité en France (CSF). On étudie, à partir de l’enquête CSF réalisée par l’Inserm et l’Ined en 2005-2006 auprès de 12 364 personnes, le rapport des pacsé.e.s aux trois principales composantes du socle normatif dominant en matière de sexualité : l’hétérosexualité, les modalités de l’intrication de la conjugalité et de la sexualité et la valorisation de pratiques " alternatives ". Les pacsé.e.s sont comparés à d’autres profils d’union. En définitive, les usagers de la nouvelle forme d’union se caractérisent par des spécificités qui tiennent davantage à des représentations plus libérales de la sexualité qu’à des différences en termes de pratiques. Ces spécificités ne doivent pas dissimuler d’importants clivages par sexe, même si hommes et femmes sont parfois relativement plus proches dans le groupe des pacsé.e.s.
Incarnant la reconnaissance du couple de même sexe dans des termes différents du mariage, le Pacte civil de solidarité (pacs) est, depuis sa création en 1999, de plus en plus souvent choisi par des couples de sexe différent. Si les transformations contemporaines des formes d’union et les changements dans le domaine de la sexualité sont souvent étudiés séparément, cet article rompt avec cette dissociation pour interroger l’hypothèse selon ...

SEXUALITE ; ORIENTATION SEXUELLE ; PACS ; STATISTIQUE ; FRANCE

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UV

- n° 99
Cote : P 218

Cet article propose une analyse comparative de la fréquence de l'enregistrement des couples de même sexe dans douze pays de l'Union européenne.

MARIAGE ; HOMOSEXUALITE ; PACS ; COUPLE ; EUROPE ; ENQUETE ; COMPARAISON ; LEGISLATION ; UNION EUROPEENNE ; DANEMARK ; NORVEGE ; SUEDE ; ISLANDE ; PAYS-BAS ; BELGIQUE ; FRANCE ; ALLEMAGNE ; FINLANDE ; ROYAUME UNI ; ESPAGNE ; SUISSE

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- n° 96 - p. 41-54
Cote : P 218

Quel rapport à la religion le choix du pacte civil de solidarité (Pacs) traduit-il ? À partir d’une exploitation d’entretiens qualitatifs et de l’enquête quantitative " étude des relations familiales et intergénérationnelles " réalisée par l’Institut national d’études démographiques et l’Institut national de la statistique et des études économiques en 2005, cet article examine le lien entre le Pacs et le rapport à la religion. La première approche permet de saisir de quelle manière le choix de la nouvelle forme d’union est combinable à une grande diversité de rapports à la religion. Cette diversité évolue entre deux pôles : si le Pacs peut capter une hostilité à des connotations religieuses du mariage, son choix peut également être un moyen de préserver une symbolique matrimoniale dans laquelle le religieux trouve une place importante. Dans un second temps, une approche statistique permet d’observer le rapport distinct entre formes d’union (mariage direct, mariage après cohabitation, union libre sans intention institutionnalisatrice, Pacs) et la religion. Il apparaît que le Pacs est plus enclin que les autres formes à exprimer une distance aux religions institutionnelles.
Quel rapport à la religion le choix du pacte civil de solidarité (Pacs) traduit-il ? À partir d’une exploitation d’entretiens qualitatifs et de l’enquête quantitative " étude des relations familiales et intergénérationnelles " réalisée par l’Institut national d’études démographiques et l’Institut national de la statistique et des études économiques en 2005, cet article examine le lien entre le Pacs et le rapport à la religion. La première ...

PACS ; RELIGION ; COUPLE ; MARIAGE ; FRANCE

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- n° 149 - p. 136-149
Cote : P 87

Une conception encore traditionnelle de la famille, enracinée dans les fondements religieux de la société, perdure dans le droit français. Reconnaître légalement les couples homosexuels avec le PACS ne leur donne cependant pas accès à l'ensemble des droits ouverts par le mariage.

HOMOSEXUALITE ; MARIAGE ; LEGALISATION ; PACS ; COUPLE

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UV

- n° 44 - p.114-115
Cote : P 241

Une récente délibération de la Halde n° 2007-366 du 11 février 2008 recommande à la Fédération Nationale du Crédit Agricole, pour se conformer à l'article L.122-45 du Code du Travail, "d'étendre le bénéfice des avantages rémunérés pour des événements familiaux aux salariés unis par un pacte ciivil de solidarité, dans les trois mois suivant notification de la présente délibération, afin de restaurer l'égalité de traitement entre les salariés".

PACS ; MARIAGE ; HOMOSEXUALITE ; HALDE

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UV

- n° 144 - p. 86-95
Cote : P 87

Peut-on se demander en PACS comme on se demande parfois en mariage ? Quelles sont les pratiques qui accompagnent cet engagement juridique ? Quelle est la portée symbolique d'une démarche qui rompt avec le mariage et avec l'union libre ? Sa signification prendra, selon les contractants et leur motivation, une couleur spécifique, plus ou moins ritualisée, plus ou moins publicité. Il semble bien que devant une institution légale, l'engagement du couple conserve toujours sa portée symbolique.
Peut-on se demander en PACS comme on se demande parfois en mariage ? Quelles sont les pratiques qui accompagnent cet engagement juridique ? Quelle est la portée symbolique d'une démarche qui rompt avec le mariage et avec l'union libre ? Sa signification prendra, selon les contractants et leur motivation, une couleur spécifique, plus ou moins ritualisée, plus ou moins publicité. Il semble bien que devant une institution légale, l'engagement du ...

COUPLE ; PACS ; ASPECT PSYCHOLOGIQUE ; LEGISLATION ; ASPECT SOCIOLOGIQUE ; FAMILLE ; REPRESENTATION ; FRANCE ; SENTIMENT AMOUREUX ; RELATION AMOUREUSE

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UV

- n° 98
- 19 p.

Cote : P 194

Depuis sa création en 1999, le PACS connait un réel succès. Un peu plus de 200 000 PACS enregistrés depuis sa création avec une évolution constante.

COUPLE ; PACS ; DROIT ; DROIT DU TRAVAIL ; MORT ; LOGEMENT ; FRANCE

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UV

- n° 564 - p. 55
Cote : P 32

La réforme du PACS instaure le régime de la séparation des biens. Instauréé en 199, le PACS concerne aujourd'hui plus de 500 000 personnes. Il a été réformé pour repréciser certains aspects dans le cadre de la loi du 23 Juin 2006, dont les dispositions sont en vigueur depuis le 1er Janvier 2007 : régime de séparation des biens acquis pendant la durée du PACS au lieu de l'indivision systématiquement, solidarité des dettes contractées ensemble, succession, logement, rupture du pacs....
La réforme du PACS instaure le régime de la séparation des biens. Instauréé en 199, le PACS concerne aujourd'hui plus de 500 000 personnes. Il a été réformé pour repréciser certains aspects dans le cadre de la loi du 23 Juin 2006, dont les dispositions sont en vigueur depuis le 1er Janvier 2007 : régime de séparation des biens acquis pendant la durée du PACS au lieu de l'indivision systématiquement, solidarité des dettes contractées ensemble, ...

PACS ; COUPLE ; VIE FAMILIALE ET RELATIONNELLE ; LEGISLATION ; FRANCE

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vol. 61 - n° 4 - p. 493-532
Cote : P 18

De 1989 à 2003, neuf pays européens (Danemark, Finlande, Islande, Norvège et Suède, Pays-Bas, Allemagne, Belgique et France) ont ouvert aux couples homosexuels la possibilité de faire enregistrer leur union devant un représentant de l’État et de contracter ainsi des droits et devoirs légaux. Pour déterminer la fréquence du recours à ces formes de légalisation alternatives au mariage, les outils classiques de mesure doivent être adaptés à une réalité nouvelle qui met en avant des catégories qu’on avait l’habitude de négliger. La légalisation des unions de couples homosexuels est sensiblement moins fréquente que celle des couples hétérosexuels par le mariage, malgré la désaffection qui touche l’institution matrimoniale. Sans doute les lois nouvelles sont-elles jugées tout à la fois trop en deçà des lois sur le mariage pour être attrayantes et trop proches d’elles pour être adaptées à la spécificité des couples qu’elles visent. Par ailleurs, la fréquence des enregistrements dans les différents pays est disparate, bien davantage que ne l’est le recours au mariage. Cependant, les pays qui ont accordé le plus de droits aux couples enregistrés ne sont pas toujours ceux où le recours à la loi est le plus élevé. Enfin, les lois ont été adoptées dans un contexte général de désaffection à l’égard du mariage et de remise en cause des formes familiales classiques. D’où l’hypothèse d’une possible influence de cet environnement sur l’attitude des couples concernés à l’égard des nouvelles législations.
De 1989 à 2003, neuf pays européens (Danemark, Finlande, Islande, Norvège et Suède, Pays-Bas, Allemagne, Belgique et France) ont ouvert aux couples homosexuels la possibilité de faire enregistrer leur union devant un représentant de l’État et de contracter ainsi des droits et devoirs légaux. Pour déterminer la fréquence du recours à ces formes de légalisation alternatives au mariage, les outils classiques de mesure doivent être adaptés à une ...

HOMOSEXUALITE ; PACS ; MARIAGE ; HOMOPARENTALITÉ ; LEGISLATION ; EUROPE

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- n° 33 - p. 5-8
Cote : P 241

Editorial

HOMOSEXUALITE ; OPPOSITION ; FRANCE ; EGLISE CATHOLIQUE ; MARIAGE ; PACS ; FRANCE

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- n° 18 - p. 40-41
Cote : P 194

PACS ; HOMOSEXUALITE ; FRANCE

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UV

- n° 369 - entier
Cote : P 25

-Un succès plus grand en France qu'aux Pays-Bas ?
-Les partenariats homosexuels : une frèquence variable selon les pays
-Le paertenariat hètèrosexuel : une alternative au mariage ?
Le Pacs et la statistique

PACS ; EUROPE ; DANEMARK ; NORVEGE ; SUEDE ; PAYS-BAS ; STATISTIQUE

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UV

- n° 10 - p. 139-181
Cote : P 15

La radicalisation des prises de positions concernant le pacte civil de solidarité a simultanément traduit et masqué un véritable déficit politique, face à la grande question du couple et du droit aujourd'hui.

UNION LIBRE ; PACS ; FRANCE

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UV

- n° 63 - p. 16-50
Cote : P 235 bis

Mode d'emploi:
• le Conseil pontifical de la famille: le centre névralgique
• l'armada du pape a l'œuvre.
Analyse:
• Nationalisme et familialisme: les deux mamelles de la France
• L'Ined, un institut sous influence
• Entretien avec Denise Cacheux: le Pacs en question
Stratégies:
• Ménage à trois pour les "discriminations justes
• Avenir de la Culture: un sous-marin du Vatican
• Les opérations secrètes de l'Opus Dei
• Pacs: les embarras de la gauche
Epilogue:
• David et Jonathan: "Nous ne sommes pas des cas particuliers."
Mode d'emploi:
• le Conseil pontifical de la famille: le centre névralgique
• l'armada du pape a l'œuvre.
Analyse:
• Nationalisme et familialisme: les deux mamelles de la France
• L'Ined, un institut sous influence
• Entretien avec Denise Cacheux: le Pacs en question
Stratégies:
• Ménage à trois pour les "discriminations justes
• Avenir de la Culture: un sous-marin du Vatican
• Les opérations secrètes de l'Opus Dei
• Pacs: les embarras de ...

UNION LIBRE ; PACS ; FRANCE

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- n° 639 - p. 5-6
Cote : P 118

UNION LIBRE ; PACS ; NATALITE ; FRANCE

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- n° 598 - p. 157-170
Cote : P 17

UNION LIBRE ; PACS ; FRANCE

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UV

- n° 0 - pp. 5-83
Cote : P226

Introduction par Gérard Bach-Ignasse.
•1ère table ronde: "Les moeurs et la politique", présentée par Janine Mossuz-Lavau
•2ème table ronde: "Les modes de vie ont changé".
contrat d'union civile et sociale

PACS ; COUPLE ; FRANCE

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UV

- n° 40 - entier
Cote : P 226

Concubinage, cohabitation, couple, paire, homosexualité, hétérosexualité, solidarité, contrat d'union civile, contrat d'union sociale, ... Depuis quelques mois, ces mots s'affichent aux fenêtres de l'actualité de manière de plus en plus insistante.
C'est que plus de deux millions de couples hétérosexuels vivent en dehors du mariage; c'est que gais et lesbiennes revendiquent la reconnaissance du couple homosexuel; c'est que les solidarités d'aujourd'hui induisent des cohabitations de toutes natures.
Peut-on trouver, dès lors trouver un statut universel pour tous ceux qui partagent un projet commun de vie: c'est, en quelque sorte, le pari français et la volonté d'établir le contrat d'union sociale.
Ce numéro spécial de la revue Humœurs analyse les origines du contrat d'union sociale, dit comment les modes de vie évoluent et comment le débat politique se développe sur cette question. Il décrit les aspects juridiques du contrat et les réactions de la société; il montre les avancées en matière de certificats de vie commune et de carte couple SNCF. Enfin, ce dossier fait apparaCtre la fin d'un tabou en matière de couples homosexuels et lesbiens.
Concubinage, cohabitation, couple, paire, homosexualité, hétérosexualité, solidarité, contrat d'union civile, contrat d'union sociale, ... Depuis quelques mois, ces mots s'affichent aux fenêtres de l'actualité de manière de plus en plus insistante.
C'est que plus de deux millions de couples hétérosexuels vivent en dehors du mariage; c'est que gais et lesbiennes revendiquent la reconnaissance du couple homosexuel; c'est que les solidarités ...

PACS ; FRANCE

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