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Documents  ADOPTION | enregistrements trouvés : 189

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vol. 62 - n° 2 - P. 283-314
Cote : P 18

Une enquête réalisée dans dix départements français à partir de l’étude de 1 856 dossiers de personnes qui ont terminé une procédure d’adoption en 2001 ou 2002, complétée par une enquête postale, a permis de mieux connaître le déroulement, la durée et l’issue des procédures d’adoption, les caractéristiques démographiques et sociales des candidats et celles qui sont favorables ou défavorables à l’issue de leur démarche. Un candidat sur deux parvient à adopter à l’issue d’une procédure d’une durée moyenne proche de trois ans. Les autres n’obtiennent pas l’agrément, moins parce qu’il leur est refusé (8 %) que parce qu’ils abandonnent leur projet avant (16 %). Un candidat sur quatre obtient l’agrément mais n’adopte pas d’enfant, soit parce que sa demande n’est pas retenue par les autorités chargées des apparentements, soit parce qu’il renonce à son projet, le plus souvent découragé par l’attente ou les difficultés des démarches. Les candidats sont majoritairement des couples sans enfant, stériles, socialement et économiquement favorisés. Les services sociaux ont tendance à privilégier ces catégories au cours de la procédure d’agrément, ce qui contribue à une auto-exclusion des candidats qui anticipent une issue négative à leur demande. Il existe de fortes variations entre départements, mais contrairement aux idées reçues, elles portent moins sur la décision d’agrément que sur la fréquence des abandons ou sur les facilités d’accès à l’adoption internationale.
Une enquête réalisée dans dix départements français à partir de l’étude de 1 856 dossiers de personnes qui ont terminé une procédure d’adoption en 2001 ou 2002, complétée par une enquête postale, a permis de mieux connaître le déroulement, la durée et l’issue des procédures d’adoption, les caractéristiques démographiques et sociales des candidats et celles qui sont favorables ou défavorables à l’issue de leur démarche. Un candidat sur deux ...

ADOPTION ; FRANCE ; ENFANT ; ENQUETE ; PARENTALITE ; RELATION SEXUELLE ; ACCUEIL

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vol. 66 - n° 1 - p. 135-170
Cote : P 18

Chaque année en France, 600 à 700 femmes demandent le secret de leur accouchement. Cette étude, réalisée dans 83 des 100 départements, a permis de rassembler des informations administratives sur 835 accouchements secrets ayant eu lieu de juillet 2007 à juin 2009, et de connaître les caractéristiques sociodémographiques ainsi que le contexte de la grossesse de 739 femmes. À la naissance, 10 % des femmes établissent la filiation, 13 % indiquent leur identité dans le dossier de l'enfant et 29 % y laissent un pli fermé qui, si plusieurs conditions sont remplies, permettra à l'enfant de connaître son identité. Trois " profils " principaux de femmes ont été définis : les " jeunes femmes dépendantes de leurs parents " (25 % des femmes), les " femmes indépendantes " (25 %), et les " femmes seules en situation de précarité " (15 %). L'accouchement secret n'est donc pas seulement le fait de très jeunes femmes " abandonnées " par leur partenaire ou en situation de précarité, même si elles sont effectivement surreprésentées. Dans le délai légal de deux mois après la naissance, 14 % des mères reprennent l'enfant. Les femmes qui reviennent le plus souvent sur leur décision sont celles qui ont dû se séparer de l'enfant sous la pression de contraintes familiales ou économiques. L'accouchement secret étant plus rare chez les femmes qui ont acquis leur indépendance économique ou qui vivent en couple, celles qui y ont recours seraient plus déterminées et se rétracteraient moins souvent.
Chaque année en France, 600 à 700 femmes demandent le secret de leur accouchement. Cette étude, réalisée dans 83 des 100 départements, a permis de rassembler des informations administratives sur 835 accouchements secrets ayant eu lieu de juillet 2007 à juin 2009, et de connaître les caractéristiques sociodémographiques ainsi que le contexte de la grossesse de 739 femmes. À la naissance, 10 % des femmes établissent la filiation, 13 % indiquent ...

FEMME ; ACCOUCHEMENT SOUS X ; PRECARITE ; ENFANT CONFIÉ À L'ADOPTION ; NON DESIR D'ENFANT ; ADOPTION ; FRANCE

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vol. 0 - n° 202 - p. 45-53
Cote : P 26

L’enfant adopté est aux prises avec une situation qui, en croisant filiation biologique et filiation adoptive, convoque un double réseau de parentalité. Comment s’organise alors sur le plan imaginaire le dialogue entre ces figures parentales plurielles ? Plus précisément : entre " pères " et " mères " comment l’enfant adopté peut-il traiter la question des origines et construire son roman familial ? L’exemple clinique de Léa nous permet de comprendre comment, lorsque l’histoire vécue devient racontable, elle permet la conciliation des figures parentales multiples et permet de renouer avec un principe de continuité fondateur de l’identité.
L’enfant adopté est aux prises avec une situation qui, en croisant filiation biologique et filiation adoptive, convoque un double réseau de parentalité. Comment s’organise alors sur le plan imaginaire le dialogue entre ces figures parentales plurielles ? Plus précisément : entre " pères " et " mères " comment l’enfant adopté peut-il traiter la question des origines et construire son roman familial ? L’exemple clinique de Léa nous permet de ...

ADOPTION ; FILIATION ; RELATIONS PARENT-ENFANT

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- n° 206 - pp 45-46
Cote : P 238


Cet article est né d 'une rencontre lors de la 4ème journée nationale de la fertilité organisée le 9 décembre 2000 au Palais des Congrès à Paris par l'Association Pauline et Adrien.

PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; DESIR D'ENFANT ; ADOPTION ; FRANCE

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- n° 233 - p. 17-18
Cote : P 238

Dès qu'il arrive ait pouvoir, chaque nouveau gouvernement annonce qu'il veut améliorer l'adoption. L'actuel n' y déroge pas Jean-Pierre Raffarin, lors d'une visite à Périgueux, médiatise sa rencontre avec six familles en attente d'adoption et quatre qui ont déjà adopté an enfant. Il annonce la création prochaine d'une "agence française de l'adoption" pour faciliter les démarches des familles qui cherchent à adopter des enfants. M. Raffarin souhaite doubler le nombre d'adoptions en France. Il dit avoir fait de ce sujet une de ses priorités pour 2004.
Dès qu'il arrive ait pouvoir, chaque nouveau gouvernement annonce qu'il veut améliorer l'adoption. L'actuel n' y déroge pas Jean-Pierre Raffarin, lors d'une visite à Périgueux, médiatise sa rencontre avec six familles en attente d'adoption et quatre qui ont déjà adopté an enfant. Il annonce la création prochaine d'une "agence française de l'adoption" pour faciliter les démarches des familles qui cherchent à adopter des enfants. M. Raffarin ...

ADOPTION ; FRANCE

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- n° 247 - p.31-38
Cote : P 238

ordonnance n°2005-759 du 4 juillet 2005 (JO 6 juillet 2005) a porté réforme de la filiation

ADOPTION ; LEGISLATION ; FRANCE

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- n° 321 - p. 2-11
Cote : P 3

Avant l'adoption d'un bébé, il y a "l'abandon" de celui-ci. C'est un mot tabou qui désigne un acte qu'il faudrait escamoter au maximum. Ce concept est à l'origine des maux dont souffrent les adoptés tout au long de leur vie. Les non-dits, les secrets, les informations sequestrées au sujet de leur passé créent des sortes de trous au sein de leur psyché qui vont compromettre leur équilibre. L'amour qu'ils reçoivent de leur famille adoptive ne permettra jamais de les combler totalement. Un lien doit être préservé entre sa vie prénatale et sa vie postnatale pour tout humain, car il est difficile de bien vivre lorsqu'on vous a volé votre passé.
Avant l'adoption d'un bébé, il y a "l'abandon" de celui-ci. C'est un mot tabou qui désigne un acte qu'il faudrait escamoter au maximum. Ce concept est à l'origine des maux dont souffrent les adoptés tout au long de leur vie. Les non-dits, les secrets, les informations sequestrées au sujet de leur passé créent des sortes de trous au sein de leur psyché qui vont compromettre leur équilibre. L'amour qu'ils reçoivent de leur famille adoptive ne ...

ACCOUCHEMENT SOUS X ; ENFANT ABANDONNE ; ADOPTION ; FRANCE

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- n° 313 - p. 21-24
Cote : P 3

Les enfants abandonnés sont les victimes innocentes des bouleversements socioéconomiques que connaît toute société et notamment celles en voie de développement. Parmi ces enfants, un nombre important meurent avant l'âge de trois mois ; quant aux autres ils sont accueillis dans les pouponnières dont l'objectif principal est - d'éviter les séjours prolongés dans les hôpitaux, - bien suivre la méthode de prise en charge des bébés, - de former des berceuses, donner une famille à chaque enfant. Notre travail pratiqué à la pouponnière de Hadjout repose sur l'expérience de l'équipe de l'Institut Loczy-Piekler. Il consiste à assurer aux bébés un développement harmonieux et à les protéger des effets néfastes que peut avoir sur eux la vie en institution. "Sauver un enfant en faisant le bonheur d'une famille".
Les enfants abandonnés sont les victimes innocentes des bouleversements socioéconomiques que connaît toute société et notamment celles en voie de développement. Parmi ces enfants, un nombre important meurent avant l'âge de trois mois ; quant aux autres ils sont accueillis dans les pouponnières dont l'objectif principal est - d'éviter les séjours prolongés dans les hôpitaux, - bien suivre la méthode de prise en charge des bébés, - de former des ...

ALGERIE ; ISLAM ; ENFANT ABANDONNE ; ADOPTION ; FRANCE

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- n° 321 - p. 12-14
Cote : P 3

ADOPTION ; FRANCE

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- n° 225 - p. 44-47
Cote : P 238

Par son arrêt Odièvre contre France du 13février 2003 la Grande chambre (2) de la Cour européenne a solennellement décidé que l'accouchement anonyme, tel que réformé par la loi du 22 janvier 2002 (3), est compatible avec la Convention européenne des droits de l'homme. La requérante, Pascale Odièvre, adoptée à l'âge de quatre ans, se plaignait de ne pouvoir accéder à ses origines, c'est à dire en l'espèce à l'identité de sa mère mais également à celle de son père et de ses frères et sours. En effet l'identité des parents biologiques figure dans le dossier de l'Aide sociale à l'enfance mais n'a pas été communiquée à l'intéressée en raison d'une demande expresse de secret formulée par la mère lors de la naissance.
Par son arrêt Odièvre contre France du 13février 2003 la Grande chambre (2) de la Cour européenne a solennellement décidé que l'accouchement anonyme, tel que réformé par la loi du 22 janvier 2002 (3), est compatible avec la Convention européenne des droits de l'homme. La requérante, Pascale Odièvre, adoptée à l'âge de quatre ans, se plaignait de ne pouvoir accéder à ses origines, c'est à dire en l'espèce à l'identité de sa mère mais également à ...

ACCOUCHEMENT SOUS X ; ADOPTION ; ACCÈS AUX ORIGINES ; FRANCE

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- n° 239 - p. 15-16
Cote : P 238

On peut penser ce que l'on veut de l'union juridique de deux personnes d'un même sexe. Après tout le mariage est nu contrat qui lie deux partenaires censés être doués du discernement lorsqu'ils donnent leur consentement. On peut disserter sur les règles d'ordre public qui pourraient aller à l'encontre de la volonté des parties: aujourd'hui le sexe des contractants, demain petit-être leur nombre ! L'adoption d'un enfant par un couple homosexuel est d'une toute autre nature. Elle pose deux grandes questions de principe.
On peut penser ce que l'on veut de l'union juridique de deux personnes d'un même sexe. Après tout le mariage est nu contrat qui lie deux partenaires censés être doués du discernement lorsqu'ils donnent leur consentement. On peut disserter sur les règles d'ordre public qui pourraient aller à l'encontre de la volonté des parties: aujourd'hui le sexe des contractants, demain petit-être leur nombre ! L'adoption d'un enfant par un couple homosexuel ...

ADOPTION ; DROIT DE L'ENFANT ; PARENTALITE ; DESIR D'ENFANT ; FRANCE

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- n° 174 - p. 45-52
Cote : P 238

Cette journée se voulait réflexive mais aussi prospective et propositionnelle. J'aurai donc le souci, au final, d'apporter quelques pistes d'évolutions législatives qui, sans obligatoirement être franchement originales ou révolutionnaires, s 'inscriront dans notre souci d'améliorer le sort des enfants dontje rappelle qu 'ils seront eux-mêmes, appelés à être des parents. Ils le seront d'autant plus facilement qu 'ils seront à l'aise dans leur histoire et prêts à assumer les interrogations qui ne manquerontpas sur la lignée.
Cette journée se voulait réflexive mais aussi prospective et propositionnelle. J'aurai donc le souci, au final, d'apporter quelques pistes d'évolutions législatives qui, sans obligatoirement être franchement originales ou révolutionnaires, s 'inscriront dans notre souci d'améliorer le sort des enfants dontje rappelle qu 'ils seront eux-mêmes, appelés à être des parents. Ils le seront d'autant plus facilement qu 'ils seront à l'aise dans leur ...

DROIT DE L'ENFANT ; ACCOUCHEMENT SOUS X ; ENFANT ABANDONNE ; ADOPTION ; FRANCE

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- n° 239 - p. 13-15
Cote : P 238

"L'interdiction de l'inceste est la base absolue et fondamentale du droit de la famille et l'un des piliers de notre société" .
"Il est possible d'étudier le droit de la filiation sans participer aux émotions collectives qu'il suscite. (...) la filiation est avant tout, à nos yeux, le moyen technique de désigner des titulaires pour le contrôle de la progéniture, de nommer ceux qui sont les plus aptes à assurer la socialisation de l'enfant, de le pousser en avant par l'autorité parentale et l'héritage".
"L'interdiction de l'inceste est la base absolue et fondamentale du droit de la famille et l'un des piliers de notre société" .
"Il est possible d'étudier le droit de la filiation sans participer aux émotions collectives qu'il suscite. (...) la filiation est avant tout, à nos yeux, le moyen technique de désigner des titulaires pour le contrôle de la progéniture, de nommer ceux qui sont les plus aptes à assurer la socialisation de l'enfant, de le ...

INCESTE ; ADOPTION ; LEGISLATION ; FILIATION ; DROIT DE L'ENFANT ; FRANCE

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- n° 210 - p. 16-19
Cote : P 238

Dans les années 1980, se développe de manière massive, en France, l'adoption d'enfants à l'étranger (souvent appelée adoption internationale), portée par un vaste et généreux mouvement en direction d'enfants en situation de danger vital dans leur pays d'origine. Il faut signaler que ces adoptions à l'étranger s'inscrivent dans un contexte socio-politique occidental qui contient, au moins implicitement, le droit à être parent, contexte à partir duquel s'affirme une sorte de droit à l'enfant, imprescriptible et opposable à tous.
C'est dans ce sens que, dans un certain nombre de situations, l'adoption d'un enfant à l'étranger s'inscrit dans une idéologie d'un enfant à tout prix.
Dans les années 1980, se développe de manière massive, en France, l'adoption d'enfants à l'étranger (souvent appelée adoption internationale), portée par un vaste et généreux mouvement en direction d'enfants en situation de danger vital dans leur pays d'origine. Il faut signaler que ces adoptions à l'étranger s'inscrivent dans un contexte socio-politique occidental qui contient, au moins implicitement, le droit à être parent, contexte à partir ...

ADOPTION ; FRANCE

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- n° 1 - p. 22
Cote : P 38

De nouveaux moyens ont été mis en place pour faciliter les démarches des parents adoptants.

ADOPTION ; LEGISLATION ; FRANCE

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vol. 22 - n° 3 - p. 32-46
Cote : P 11

La jurisprudence administrative française consacre le refus d'agrément, en vue de l'adoption d'un enfant, à toute personne se déclarant homosexuelle. Au nom de la " différence des sexes", les juridictions réduisent la filiation à sa dimension reproductive. Par un mécanisme paradoxe de qualification des comportements individuels légitimes, se joue dans l'arène juridique une justification des différences de traitement par le principe d'égalité. Ce travail fait, dans les silences de la loi, office de politique publique. Il conditionne l'exercice de la citoyenneté à une acceptation préalable des normes hétérocentrées. Le principe d'égalité demeure alors inavouable.
La jurisprudence administrative française consacre le refus d'agrément, en vue de l'adoption d'un enfant, à toute personne se déclarant homosexuelle. Au nom de la " différence des sexes", les juridictions réduisent la filiation à sa dimension reproductive. Par un mécanisme paradoxe de qualification des comportements individuels légitimes, se joue dans l'arène juridique une justification des différences de traitement par le principe d'égalité. Ce ...

HOMOSEXUALITE ; HOMOPARENTALITÉ ; ADOPTION ; FRANCE ; FRANCE

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- n° 174 - p. 20-29
Cote : P 238

Avant de débattre du droit à connaître ses origines, il convient de s 'arrêter sur la notion d'origine. L'étymologie nous renvoie au mot latin "origo" qui marque un point de départ et un mouvement de descente. Ainsi "origo"peut être traduit par cause, source, provenance. Appliqué à l'homme, le mot renvoie à la naissance, au sang, à la race ou à la famille. La question des origines - connaître ceux dont on descend - est certainement aussi ancienne que l'humanité mais elle est posée en droit contemporain de manière tout à fait nouvelle. En effet il ne s'agit plus, comme autrefois, de retrouver des ancêtres. Ceux qui aujourd'hui sont en quête de leurs origines cherchent des géniteurs qui ne sont pas leurs parents. L'adoption et l'apparition de l'assistance médicale à la procréation expliquent pourquoi la question des origines est devenue une question exacerbée et douloureuse.
Avant de débattre du droit à connaître ses origines, il convient de s 'arrêter sur la notion d'origine. L'étymologie nous renvoie au mot latin "origo" qui marque un point de départ et un mouvement de descente. Ainsi "origo"peut être traduit par cause, source, provenance. Appliqué à l'homme, le mot renvoie à la naissance, au sang, à la race ou à la famille. La question des origines - connaître ceux dont on descend - est certainement aussi ...

ADOPTION ; ACCOUCHEMENT SOUS X ; ENFANT ABANDONNE ; DROIT DE L'ENFANT ; FRANCE

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- n° 188 - p. 6-7
Cote : P 49

Un rapport sur l'adoption, rédigé par Jean François Mattéi, a été remis au premier ministre le 8 février. Véritable ouvrage de référence sur la question, honnête et équilibré, il reprend l'ensemble des données ethnologiques et psychologiques sur le sujet, rappelle l'histoire de l'adoption en France, fait le point sur la situation actuelle et formule un ensemble de propositions.

ADOPTION ; FRANCE

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- n° 9 - p. 56-59
Cote : P 38

24 propositions du Professeur Mattéi pour améliorer l'adoption au terme d'une étude sensible et moderne.

ADOPTION ; FRANCE

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- n° 48 - p. 41-56
Cote : P 241

A propos de l'avant-projet de loi sur le droit des tiers dans l'autorité parentale concernant les beaux-parents beau-père et belle-mère mais aussi les parents homosexuels.

HOMOPARENTALITÉ ; AUTORITE PARENTALE ; BEAUX-PARENTS ; LEGISLATION ; STATUT JURIDIQUE ; HOMOSEXUALITE MASCULINE ; HOMOSEXUALITE FEMININE ; ADOPTION ; FECONDATION IN VITRO ; MERE PORTEUSE ; FRANCE

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