m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
     
Ouvrage

H 0 Assemblées générales et comptes annuels des organismes gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux.

FELISSI Philippe Karim

Actualités Sociales Hebdomadaires

Paris

18/03/2011

113 p.

551 FEL

21348

Hors série 18/03/2011 - N° 2701
L'organisation juridique des associations et autres organismes gestionnaires 1. L'assemblée générale de l'association 2. Les organes délibérants des autres organismes gestionnaires II. La présentation des comptes annuels à l'assemblée générale 1. L'établissement des comptes annuels 2. La certification des comptes III. Les aspects budgétaires et comptables des ESMS 1. Les établissements publics sociaux et médico-sociaux "autonomes" 2. Les ESMS gérés par d'autres personnes morales de droit public 3. Les établissements publics de santé gérant une activité sociale ou médico-sociale 4. Les ESMS gérés par des personnes morales de droit privé à but non lucratif 5. Le cas des EHPAD Annexes : 1. Modèle de statuts d'associations déclarées 2. Modèle de statuts d'associations sollicitant la reconnaissance d'utilité publique 3. Modèle de bilan 4. Modèle de compte de résultat 5. Modèle de compte d'emploi annuel des ressources 6. Modèle de rapport général présentant une certification des comptes sans réserve 7. Plan comptable M 22 bis

Français

Hors-Série - supplément revue

Don

ASSOCIATION ; ASPECT JURIDIQUE

Z